Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEMEURES VOSGIENNES
Numéro de dépôt :
1168528
Date de dépôt :
17/07/1980
Lieu de dépôt :
EPINAL
Présentation de la marque DEMEURES VOSGIENNES
Déposée le 17 juillet 1980 par monsieur DEFRANOUX Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL), la marque française « DEMEURES VOSGIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DEMEURES VOSGIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168528.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DEMEURES VOSGIENNES est expirée depuis le 17 juillet 1990.
DEFRANOUX Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-37